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Des e-books à la bibliothèque

Des e-books à la bibliothèque

Les livres électroniques pourront désormais être empruntés comme des livres normaux dans les bibliothèques européennes.

(CCM) — C’est désormais officiel, vous pourrez bientôt emprunter des livres électroniques pour vos liseuses en bibliothèque. Et cette décision provient curieusement de la Cour de Justice de l’Union Européenne, qui a jugé que le prêt de e-livres en bibliothèque pouvait être autorisé si les auteurs des ouvrages étaient rémunérés de la même façon que pour un ouvrage physique.

Cette décision de la CJUE a été prise à l’issue d’un litige entre la Vereniging Openbare Bibliotheken (association des bibliothèques néerlandaises) et la fondation de collecte des droits d’auteurs Stichting Leenrecht. Le premier avait assigné le second en justice pour faire valoir le fait que le prêt de livres électroniques devait être le même que le prêt traditionnel.

La VOB défendait notamment le système “une copie = un utilisateur” qui a été accepté par la CJUE. Concrètement, cela signifie que lorsqu’un utilisateur récupère un livre numérique sur le serveur d’une bibliothèque, il ne sera pas disponible pour d’autres. De plus, lorsque le délai de consultation arrivera à terme, l’utilisateur ne pourra plus accéder au document, et il ne pourra pas non plus l’emprunter une nouvelle fois.

La CJUE a néanmoins concédé que les fichiers des bibliothèques devaient être obtenus de manière commerciale et légales, et que ce type de prêt devait être autorisé par les lois nationales de chaque pays.

Photo : © iStock.

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A propos de l'auteur

Sébastien

Passionné depuis toujours par l'informatique et les jeux vidéos, je transforme ma passion en expertise. J'utilise quotidiennement les outils et systèmes Microsoft. Je ne délaisse pas mon côté ouvert, notamment via l'utilisation des OS Debian et Archlinux.

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