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L’Elysée s’attaque aux fake news

L'Elysée s'attaque aux fake news

L'Elysée s'attaque aux fake news

Dans ses vœux à la presse, Emmanuel Macron a annoncé vouloir légiférer pour lutter contre la propagation de la désinformation en ligne.

“J’ai décidé que nous allions faire évoluer notre dispositif juridique pour protéger la vie démocratique de ces fausses nouvelles”. C’est avec ces quelques mots prononcé lors des traditionnels vœux que le Président de la République Française à fait part de sa volonté de créer un projet de loi visant à lutter contre la publication et la propagation des fausses nouvelles sur Internet, et en particulier sur les réseaux sociaux.

Si pour l’heure le cadre précis de cette nouvelle loi promise pour 2018 n’est pas défini, Emmanuel Macron en a défini les grands lignes. En période électorale, “les plateformes se verront ainsi imposer des obligations de transparence accrue sur tous les contenus sponsorisés, afin de rendre publique l’identité des annonceurs et de ceux qui les contrôlent mais aussi de limiter les montants consacrés à ces contenus”.

Le Président pointe bien sûr du doigt les réseaux sociaux, notamment Facebook et Twitter. On se souvient par exemple que lors des dernières élections américaines, de nombreuses fausses nouvelles avaient été publiées sur Facebook et sponsorisées par de faux comptes basés en Russie.

“En cas de propagation d’une fausse nouvelle, il sera possible de saisir le juge à travers une nouvelle action en référé permettant le cas échéant de supprimer le contenu mis en cause, de déréférencer le site, de fermer le compte utilisateur concerné, voire de bloquer l’accès au site internet” a ajouté le Chef de l’État.

Si le projet d’Emmanuel Macron part d’une bonne volonté, il se heurte toutefois à plusieurs problèmes. Tout d’abord, il existe déjà une loi, datée du 29 juillet 1881, qui punit de 45000 euros d’amende la publication et la diffusion de fausses nouvelles. Certes cette loi pourrait être dépoussiérée pour être d’actualité, mais elle a le mérite d’exister. Ensuite, on ne sait pas si c’est un régulateur dédié à cette tâche ou un juge qui sera en charge d’imposer cette nouvelle loi aux plateformes. Mais Emmanuel Macron a promis que le projet serait détaillé dans les semaines qui viennent.

Dernier écueil, il faudra définir dans le texte de loi ce qu’est une fausse nouvelle et qui sera chargé de distinguer une fausse nouvelle d’une vraie… Au risque de se faire taxer de censeur, un point qui est d’ores et déjà évoqué par les opposants du Président.

Photo : © Présidence de la République.

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