Ericsson : plainte contre Apple

Après la récente victoire de Smartflash, Ericsson vient, lui aussi, de déposer plainte contre Apple pour violation de brevets.

Il y a quelques jours, le tribunal texan a donné ses conclusions de la plainte déposée il y a deux ans par l’entreprise Smartflash contre Apple. La marque à la pomme a été reconnue coupable d’avoir utilisé sans autorisation trois des brevets de Smartflash. Conséquence, Apple a été condamné à une amende de 532.9 millions de dollars. Même si Smartflash réclamait 852 millions de dollars, ce montant reste très important.

Cette condamnation n’est pas la seule actualité judiciaire d’Apple. En effet, après avoir échoué dans des tentatives de négociations, Ericsson a décidé de poursuivre Apple en justice. L’entreprise suédoise accuse, elle aussi, le groupe de violation de brevets, mais cette fois-ci il s’agit de brevets liés aux normes de communication mobile. Plus particulièrement, 41 brevets sont concernés.
L’équipementier a fait les choses en grand puisqu’une requête a été déposée auprès de l’International Trade Commission (ITC) et pas moins de 7 plaintes auprès d’un tribunal du Texas.
Ericsson réclame à Apple une compensation financière contre l’utilisation de ses brevets ou le menace de demander, auprès de l’ITC, l’interdiction des ventes des iPhone aux États-Unis.

Selon Ericsson, les brevets concernés sont essentiels au fonctionnement des smartphones d’Apple. Jusque-là, ce dernier refusait de régler les redevances demandées. Pour le groupe, ces brevets ne sont pas essentiels, et il conteste les demandes d’Ericsson qui, selon lui, recherche des redevances excessives.