Accueil » BitTorrent : T411 sera bloqué en France
High-Tech

BitTorrent : T411 sera bloqué en France

T411 sera bloqué en France. Saisi par les maisons de disque, le tribunal de grande instance de Paris a ordonné aux FAI de bloquer l’accès en France au site de liens BitTorrent T411.

t411-classement

Après The Pirate Bay, c’est au tour de T411 de faire l’objet d’une mesure de blocage en France. En effet, la Société Civile des Producteurs de Phonogrammes (SCPP) a publié ce jeudi un bref communiqué dans lequel il est indiqué que le tribunal de grande instance de Paris a ordonné aux fournisseurs d’accès à Internet d’empêcher leurs abonnés de bloquer l’accès au site de liens BitTorrent.

« La SCPP se réjouit de la décision de justice rendue ce jour par le TGI de Paris enjoignant aux fournisseurs d’accès de mettre en œuvre toute mesure propre à empêcher l’accès à partir du territoire français du site de partage de fichiers musicaux t411« , peut-on lire dans le communiqué, qui est très similaire dans sa rédaction à celui qui avait été publié en décembre lors du jugement visant The Pirate Bay.

Pour obtenir ces décisions de blocage, c’est l’article L336-2 du code de la propriété intellectuelle qui a été brandi.

Celui-ci dispose « qu’en présence d’une atteinte à un droit d’auteur ou à un droit voisin occasionnée par le contenu d’un service de communication au public en ligne, le tribunal de grande instance (…) peut ordonner à la demande des titulaires de droits (…) toutes mesures propres à prévenir ou à faire cesser une telle atteinte à un droit d’auteur ou un droit voisin, à l’encontre de toute personne susceptible de contribuer à y remédier« .

Pour l’heure, aucune information n’est donnée sur le procédé qui permettra de bloquer l’accès à T411 ni sur la liste des opérateurs qui devront se plier au jugement (sans doute Orange, Free, Bouygues Telecom et SFR, au minimum). S’il s’agit d’un blocage au niveau du nom de domaine, nous ne savons par exemple si la nouvelle adresse de T411 a été prise en compte.

T411 est l’un des principaux sites de liens BitTorrent francophones. Ses statistiques indiquent la présence de plus de 5,6 millions de membres s’échangeant plus de 456 000 fichiers.

Nous publierons le jugement dès que possible.

Si vous avez trouvé une erreur d’orthographe, veuillez nous en aviser en sélectionnant le mots et en appuyant sur Ctrl+Enter.

A propos de l'auteur

Sébastien T.

Passionné depuis toujours par l'informatique et les jeux vidéos, je transforme ma passion en expertise. J'utilise quotidiennement les outils et systèmes Microsoft. Je ne délaisse pas mon côté ouvert, notamment via l'utilisation des OS Debian et Archlinux.

Ajouter un commentaire

Cliquez ici pour poster un commentaire

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Ce site est hébergé avec ❤ par

Heberge par Ikoula

Suivez nous sur les réseaux sociaux !

FR | GeekParadizeHub ➜ Communauté Multigaming

3 User(s) Online Join Server
  • Horus_Hercule027
  • Frédéric | OuiHeberg.com
  • Anthonio_Loucass

✉️ Abonnez-vous à notre newsletter

Recevez par email toute l'actualité High-Tech chaque matin
Abonnez-vous à notre newsletter et rejoignez les 942 autres abonnés.

2 - Entrer votre adresse email :

Vous affirmez avoir pris connaissance de notre Politique de confidentialité. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment à l'aide des liens de désinscription ou en nous contactant via le formulaire de contact

Tester votre débit

Acheter moins cher avec i-Comparateur

Rapport de faute d’orthographe

Le texte suivant sera envoyé à nos rédacteurs :