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Brevets : Apple remporte un procès en Chine concernant Siri

En Chine, Apple est parvenu à remporter un procès en appel contre une firme locale qui l’accusait d’enfreindre sa propriété intellectuelle avec Siri.

L’histoire de la guerre des brevets est faite de revers mais aussi de succès devant les tribunaux. Apple peut en témoigner, puisque l’entreprise américaine est passé d’une défaite à une victoire dans un procès l’opposant à une société chinoise, Zhizhen Network Technology, qui l’accusait d’avoir enfreint sa propriété intellectuelle avec le logiciel Siri, un assistant personnel qui réagit aux instructions orales.

Les faits remontent à 2012, lorsque Zhizhen a déposé plainte contre la firme de Cupertino au prétexte que Siri exploite des technologies qui ont été brevetées des années plus tôt par son service juridique. D’après Zhizhen, un brevet a été déposé en 2004. En revanche, la société qui a mis au point Siri (et qui a été rachetée par Apple quelques années plus tard) n’est apparue qu’en 2007.

Mais ce n’est pas parce que deux évènements se suivent chronologiquement qu’un lien de cause à effet les lie nécessairement ni que l’un enfreint effectivement la propriété intellectuelle de l’autre. En tout cas, la cour de Pékin n’a pas considéré au regard des éléments qui lui ont été soumis que Siri s’est appuyé sans autorisation sur les méthodes brevetées de Zhizhen.

Pour Apple, la victoire judiciaire obtenue en Chine fait suite à plusieurs déconvenues dans son bras de fer avec Zhizhen. Comme le pointe l’AFP, Apple a d’abord cherché à annuler la validité du brevet détenu par la firme chinoise, sans succès. La société a aussi tenté une action directe contre elle et l’agence chinoise en charge de délivrer les brevets, sans parvenir non plus à ses fins.

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A propos de l'auteur

Sébastien Tondelier

Sébastien T.

Passionné depuis toujours par l'informatique et les jeux vidéos, je transforme ma passion en expertise. J'utilise quotidiennement les outils et systèmes Microsoft. Je ne délaisse pas mon côté ouvert, notamment via l'utilisation des OS Debian et Archlinux.

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