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Hadopi : l’explosion des courriers postaux n’est pas due aux lettres simples


La semaine dernière, nous rapportions que l’Hadopi avait établi un nouveau record du nombre d’avertissements envoyés par la poste aux abonnés ayant déjà fait l’objet dans les 6 derniers mois d’un avertissement par e-mail. C’est même une véritable explosion de ces courriers qui a été constatée en juin, avec 21 400 courriers en un mois, contre 15 700 pour le précédent record.

Pour expliquer cette augmentation brutale nous avions soulevé l’hypothèse qu’il s’agissait de l’effet du test réalisé par l’Hadopi, qui envoie désormais des lettres simples plutôt que des courriers recommandés, pour seconder son premier avertissement par e-mail. Mais techniquement, ces courriers postaux ne sont pas considérés par la Commission de protection des droits (CPD) de l’Hadopi comme étant des “deuxièmes recommandations”, lesquelles doivent être obligatoirement réalisées par lettre recommandée.

C’est donc bien 21 400 courriers recommandés avec avis de réception que l’Hadopi a adressé le mois dernier. “ne sont comptabilisées ni dans les chiffres des premières recommandations, ni dans ceux des deuxièmes, mais séparément (Avril 5 598 / mai 5 600 / juin 6 127, soit un total de 17 325)“, précise la présidente de la CPD, Mireille Imbert-Quaretta, dans une interview à Next Inpact.

Pour expliquer l’augmentation, MIQ parle d’un simple “coup de collier avant l’été“, qui se répéterait chaque fin de premier semestre :


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A propos de l'auteur

Sébastien

Passionné depuis toujours par l'informatique et les jeux vidéos, je transforme ma passion en expertise. J'utilise quotidiennement les outils et systèmes Microsoft. Je ne délaisse pas mon côté ouvert, notamment via l'utilisation des OS Debian et Archlinux.

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